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Politiques - ARLPHCQ

Politique de gestion budgétaire - ARLPHCQ - 2024 (pdf)Téléchargement
Politique Frais de dépenses - ARLPHCQ - 2024 (pdf)Téléchargement
Politique La vérification des antécédents judiciaires - ARLPHCQ - 2024 (pdf)Téléchargement
G2.1 ARLPHCQ - Le rôle du Conseil d'administration 2023 MB v1 OK (pdf)Téléchargement
G2.2 ARLPHCQ - Le rôle des dirigeantes et dirigeants 2023 MB v1 OK (pdf)Téléchargement
G2.5 ARLPHCQ - Les réunions du conseil administration et information 2023 MB v1 OK (pdf)Téléchargement
G3.1 ARLPHCQ - Le rôle de la direction générale et la délégation de pouvoirs 2023 MB v1 OK (pdf)Téléchargement
G4.2 ARLPHCQ - Les comités de gouvernance et la gestion des risques 2024 v1 (pdf)Téléchargement
G7.1 ARLPHCQ - Le cadre éthique et code de déontologie 2024 v1 (pdf)Téléchargement
G7.2 ARLPHCQ - La confidentialité et la divulgation de documents 2024 v1 - À signer (pdf)Téléchargement

Règlements - ARLPHCQ

Règlements généraux ARLPHCQ 2024 (pdf)Téléchargement

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